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Contributor License Agreement (CLA) — Atelier

Accord de Licence de Contribution (CLA)

Le présent Accord de Licence de Contribution (« CLA ») régit toutes les contributions (code source, documentation, correctifs, tests, etc.) soumises au projet Atelier (ci-après le « Projet »), maintenu par Philippe Vienne (ci-après le « Mainteneur »).

En soumettant une contribution au Projet (via une Pull Request, un commit ou tout autre moyen), vous acceptez les termes du présent CLA.

1. Octroi de Droits et de Licence

En soumettant votre Contribution, vous accordez au Mainteneur une licence mondiale, perpétuelle, irrévocable, non exclusive, gratuite et libre de redevances pour :

  1. Utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer et exécuter votre Contribution (en binaire ou sous forme de code source).
  2. Sous-licencier, re-licencier et double-licencier votre Contribution sous toute licence choisie par le Mainteneur, incluant sans limitation :
    • D'autres licences Open Source ou Copyleft (ex. AGPLv3, GPLv3, MPL, Apache 2.0, MIT, BSD).
    • Des licences commerciales ou propriétaires fermées.
    • Tout modèle de double-licence (Dual Licensing / Commercial Licensing).

2. Droit Explicite de Changement de Licence (Relicensing)

Vous reconnaissez et acceptez expressément que le Mainteneur se réserve le droit exclusif de modifier à tout moment la licence globale du Projet et de l'ensemble de ses contributions, ou de proposer des versions sous licence commerciale/propriétaire, sans nécessiter d'accord individuel supplémentaire de votre part.

3. Garanties du Contributeur

Vous déclarez et garantissez que :

  1. Votre Contribution est votre création originale, ou que vous disposez des droits nécessaires pour accorder au Mainteneur les droits stipulés dans le présent CLA.
  2. Votre Contribution ne viole aucun brevet, droit d'auteur, secret commercial ou tout autre droit de propriété intellectuelle d'un tiers.
  3. Si vous avez créé votre Contribution dans le cadre de votre emploi, vous avez obtenu l'accord préalable de votre employeur pour soumettre cette Contribution selon les termes du présent CLA.

4. Statut des Contributions des Agents IA

Toute contribution générée avec l'assistance d'un agent IA de code (Claude Code, Gemini CLI, Antigravity, etc.) soumise par vous au Projet est soumise de plein droit aux termes du présent CLA.

Dernière mise à jour : 23 août 2026